Association ayant pour but l’organisation de sorties en mer
dans un but pédagogique et culturel. En partenariat avec des
organismes socio-éducatifs.
Participation aux festivités régionales voire nationales
dans la limite des moyens disponibles.
BON DE SOUSCRIPTION
 OUI je fais un don à la restauration du patrimoine pour
le gréement traditionnel « François Monique ».
 10 €  20 €  30€  50 €  80 €  100 €
 autres montants...............................................................
-En CHEQUE, OBLIGATOIREMENT à l’ordre de «
Fondation du Patrimoine – Coquillier François
Monique »
-En ESPECES de :........................................................
Signature
Pour les particuliers, votre don est déductible :
- de l'impôt sur le revenu à hauteur de 66% du don et dans
la limite de 20% du revenu imposable.
- OU de l’Impôt sur la Fortune à hauteur de 75% du don
dans la limite de 50.000 €.
Pour les entreprises, réduction d’impôt de 60% du don et
dans la limite de 5‰ du chiffre d’affaires.
Votre don donnera lieu à l'envoi d'un reçu fiscal, que vous
pourrez joindre à votre déclaration de revenus.
Je souhaite bénéficier d’une économie d’impôt au titre :
de l'impôt sur le revenu
de l’Impôt sur la Fortune
de l’Impôt sur les Sociétés
NOM ou RAISON SOCIALE (pour les Entreprises, Artisans,
Associations …)....................................................................
PRENOM..............................................................................
…..........................................................................................
ADRESSE............................................................................
…..........................................................................................
CP........................ VILLE......................................................
TELEPHONE (facultatif)......................................................
Bulletin de souscription et chèque à envoyer à
Association Petit Foc
Chez M Franck Brize
Chemin de la Fontaine Balan
14130 Saint Gatien des Bois
N° asso : W 143 000 994 - N° siret : 51128719500016
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de votre don. Elles font l’objet d’un traitement
informatique et sont destinées au service administratif de
la Fondation du Patrimoine. Seule l’association sera
destinataire de cette liste ; toutefois si vous ne souhaitez
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janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès
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veuillez vous adresser à la délégation régionale dont vous
dépendez.
Le maître d’ouvrage s’engage à affecter l’ensemble des
dons à un projet de sauvegarde du patrimoine sur le
territoire de la commune ou du département, pour le cas
où le projet de restauration n’aboutirait pas. La Fondation
du Patrimoine s’engage à reverser au maître d’ouvrage les
sommes ainsi recueillies nettes des frais de gestion
évalués forfaitairement à 3% du montant des dons reçus
en paiement de l’Impôt sur le Revenu et de l’Impôt sur les
Société et à 5% s’agissant des dons reçus en paiement de
l’Impôt sur la Fortune.
La Fondation du Patrimoine de Basse-Normandie, une
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François Monique.Gréement traditionnel de 1935